Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE
/
P'TIBULLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIBULLE
VAN MELLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1384963
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque P'TIBULLE

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59443 WASQUEHAL CEDEX (dossier no 2077101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 502 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2077101) - France.

La marque P'TIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIBULLE est expirée depuis le 18 décembre 2006.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE, société anonyme - Z.I. de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59443 WASQUEHAL CEDEX (dossier no 2077101) - France - SIREN 462502014


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2077101) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077101 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306306 - Publication au BOPI 2000-08-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.