Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOCCA GLACE VAN MELLE
VAN MELLE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1508569
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998
MOCCA GLACE VAN MELLE de VAN MELLE FRANCE

Présentation de la marque MOCCA GLACE VAN MELLE

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOCCA GLACE VAN MELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MOCCA GLACE VAN MELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOCCA GLACE VAN MELLE est expirée depuis le 16 novembre 1998.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE (S.A.) - Z.I. de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Biscuits.