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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE
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LES PETITS VERNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS VERNIS
VAN MELLE FRANCE, société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM.

Numéro de dépôt :
1259015
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1994

Présentation de la marque LES PETITS VERNIS

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS VERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LES PETITS VERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS VERNIS est expirée depuis le 30 janvier 1994.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE, société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, bonbons, chocolats.