Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITTELLA MAGIQUEMENT FRUITE
VAN MELLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
96621950
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque FRUITTELLA MAGIQUEMENT FRUITE

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITTELLA MAGIQUEMENT FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59400 WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 502 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque FRUITTELLA MAGIQUEMENT FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITTELLA MAGIQUEMENT FRUITE est expirée depuis le 19 avril 2006.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE, société anonyme - Zone Industrielle de la Pilaterie, Rue des Châteaux, 59400 WASQUEHAL - France - SIREN 462502014


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.