Marque renouvelée - Marque en non vigueur

.CROQUE-TENDRE.
VAN MELLE FRANCE

Numéro de dépôt :
1314369
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005
.CROQUE-TENDRE. de VAN MELLE FRANCE

Présentation de la marque .CROQUE-TENDRE.

Déposée le 27 juin 1985 par la société VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « .CROQUE-TENDRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Pilaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2050676) - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 502 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2050676) - France.

La marque .CROQUE-TENDRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque .CROQUE-TENDRE. est expirée depuis le 27 juin 2005.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE - Z.I. de la Pilaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2050676) - France - SIREN 462502014


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2050676) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1995 n°2050676 - Publication au BOPI 1995-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306306 - Publication au BOPI 2000-08-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.