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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE
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CITROMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROMEL
VAN MELLE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
1601310
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2010

Présentation de la marque CITROMEL

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE domicilié(e) dont le siège social est 11 rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS (dossier no 2169717) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & MIZRAHI Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2169717) - France.

La marque CITROMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROMEL est expirée depuis le 9 juillet 2010.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES , MACHOUILLETTE


VAN MELLE FRANCE, SA - dont le siège social est 11 rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS (dossier no 2169717) - France


DREYFUS & MIZRAHI Avocats à la Cour - (dossier no 2169717) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169717 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306308 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 11 mai 2000 - Changement d'adresse n°299927 - Publication au BOPI 2000-05-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices; glace à rafraîchir