Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CID'COLA
VAN MELLE FRANCE

Numéro de dépôt :
95564218
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque CID'COLA

Déposée le 23 mars 1995 par la société VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CID'COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Z.I. de la Pilaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 502 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque CID'COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CID'COLA est expirée depuis le 23 mars 2005.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE - Z.I. de la Pilaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France - SIREN 462502014


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306307 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Pâtisserie; biscuits; confiserie, bonbons; sucre, sucreries, notamment articles en poudre au goût de cola; caramels, gommes à macher non à usage médical, macarons, pâtes d'amande, réglisse