CHOCATA
Présentation de la marque CHOCATA
Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCATA est expirée depuis le 16 novembre 1998.
VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26