Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTTER - SUC
VAN MELLE FRANCE, Société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM.

Numéro de dépôt :
1178279
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BUTTER - SUC

Déposée le 20 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUTTER - SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN MELLE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BUTTER - SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BUTTER - SUC est expirée depuis le 20 mars 1991.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE, Société anonyme, 42, avenue Henri Delecroix, 59510 HEM. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Inscription - Transmission de propriété n°26950 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°125606 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.