Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VAN MELLE FRANCE
/
ARC EN SUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN SUC
VAN MELLE FRANCE

Numéro de dépôt :
96653785
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque ARC EN SUC

Déposée le 4 décembre 1996 par la société VAN MELLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC EN SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société VAN MELLE FRANCE domicilié(e) Z.I. de la PIlaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 502 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque ARC EN SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN SUC est expirée depuis le 4 décembre 2006.

VAN MELLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITROMEL , OUISTITI , GUS , POINT BLEU , OUISTITI , CITROMEL , ACID GUM , VAN MELLE MOCCA GLACE , MACHOUILLETTE , PETITS GLACES


VAN MELLE FRANCE - Z.I. de la PIlaterie Rue des Châteaux, 59290 WASQUEHAL - France - SIREN 462502014


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362490 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306308 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Confiserie, biscuits, glaces