Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la petite boite verte
M. Van Maële Benoît

Numéro de dépôt :
4060838
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2024
la petite boite verte de Van Maële Benoît

Présentation de la marque la petite boite verte

Déposée le 15 janvier 2014 par monsieur Van Maële Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la petite boite verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur Van Maële Benoît domicilié(e) 21 rue de guise - 02720 - HOMBLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Van Maële Benoît domicilié(e) 21 rue de guise - 02720 - HOMBLIERES - France.

La marque la petite boite verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la petite boite verte est expirée depuis le 15 janvier 2024.


M. Van Maële Benoît - 21 rue de guise - 02720 - HOMBLIERES - France


M. Van Maële Benoît - 21 rue de guise - 02720 - HOMBLIERES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Porcelaines ;

Jeux ; maquettes (jouets) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.