Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO
VAN LINGEN Tom

Numéro de dépôt :
98760590
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque TO

Déposée le 23 novembre 1998 par VAN LINGEN Tom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est VAN LINGEN Tom, domicilié(e) 2, Cité Saint-Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque TO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO est expirée depuis le 23 novembre 2008.

VAN LINGEN Tom a également déposé les autres marques suivantes : T.V.L. , PLEASUREWEAR , TOM VAN LINGEN , TOM


VAN LINGEN Tom - 2, Cité Saint-Martin, 75010 PARIS - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, tels des gants, des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.