Déposée le 4 août 2005 par VAN LIERDE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est VAN LIERDE Patrick domicilié(e) 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN LIERDE PATRICK domicilié(e) 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque BACTOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN LIERDE Patrick - 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France
VAN LIERDE PATRICK - 1 A Rue de l'assemblée Nationale,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448295 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Produits chimiques destinés à l'aquariophilie, animaux vivants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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