Déposée le 3 mai 2000 par monsieur van lierde patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est monsieur van lierde patrick domicilié(e) 14 rue du bourgneuf,
72140 rouesse vasse - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. van lierde patrick domicilié(e) 14 rue du bourgneuf,
72140 rouesse vasse - France.
La marque BACNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. van lierde patrick - 14 rue du bourgneuf,
72140 rouesse vasse - France
M. van lierde patrick - 14 rue du bourgneuf,
72140 rouesse vasse - France
Inscription le 30 octobre 2000 - Retrait partiel n°310661 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448294 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440803 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749818 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03
Produits chimiques destinés à l'aquariophilie animaux vivants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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