Déposée le 12 décembre 1983 par VAN LEER (FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLUSH-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VAN LEER (FRANCE), domicilié(e) 39, Avenue de Friedland, 75008 PARIS (dossier no 2024684) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2024684) - France.
La marque FLUSH-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN LEER (FRANCE) - 39, Avenue de Friedland, 75008 PARIS (dossier no 2024684) - France
CABINET LAVOIX - (dossier no 2024684) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1993 n°2024684 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 4 août 2003 - Gage radié n°375014 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 6 juillet 2001 - Gage constitué n°326703 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175837 - Publication au BOPI 1994-09-05
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175836 - Publication au BOPI 1994-09-05
Tonneaux pour le transport en métal;tonneaux, fûts et autres récipients en matières plastiques pour l'emballage, le stockage et le transport des marchandises; vaisselle métallique et non métallique et autres petits récipients pour le ménage et pour le stockage des marchandises.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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