Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINOTOP
VAN LEER FIBRE ET PLASTIQUE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1398147
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque VINOTOP

Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) VAN LEER FIBRE ET PLASTIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN LEER FIBRE ET PLASTIQUE FRANCE domicilié(e) 1, rue du Manoir, Autheuil-Authouillet, 27490 LA CROIX SAINT LEUFROY (dossier no 2085948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 201 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2085948) - France.

La marque VINOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINOTOP est expirée depuis le 11 mars 2007.


VAN LEER FIBRE ET PLASTIQUE FRANCE (société anonyme) - 1, rue du Manoir, Autheuil-Authouillet, 27490 LA CROIX SAINT LEUFROY (dossier no 2085948) - France - SIREN 961201613


CABINET LAVOIX - (dossier no 2085948) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 1997 n°2085948 - Publication au BOPI 1997-03-06

Inscription le 4 août 2003 - Gage radié n°375013 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 9 juillet 2001 - Gage constitué n°326702 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 13 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232753 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232752 - Publication au BOPI 1997-02-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.