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Marques déposées par VAN HULLE Isabelle
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SCOOTER POUR TOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOOTER POUR TOUS
VAN HULLE Isabelle

Numéro de dépôt :
1641149
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011
SCOOTER POUR TOUS de VAN HULLE Isabelle

Présentation de la marque SCOOTER POUR TOUS

Déposée le 29 janvier 1991 par VAN HULLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTER POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN HULLE Isabelle, domicilié(e) 10 rue de Turbigo, 75001 PARIS (dossier no 2186930) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT domicilié(e) (dossier no 2186930) - France.

La marque SCOOTER POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOTER POUR TOUS est expirée depuis le 29 janvier 2011.

VAN HULLE Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : SCOOTER , SCOOTER , SCOOTER POUR TOUS , ZAZA de WINDT , SCOOTER


VAN HULLE Isabelle - 10 rue de Turbigo, 75001 PARIS (dossier no 2186930) - France


Cabinet BALLOT - (dossier no 2186930) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186930 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417853 - Publication au BOPI 2005-09-12

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