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Marques déposées par mademoiselle VAN HULLE Isabelle
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SCOOTER POUR TOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOOTER POUR TOUS
Mademoiselle VAN HULLE Isabelle

Numéro de dépôt :
1614597
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
SCOOTER POUR TOUS de VAN HULLE Isabelle

Présentation de la marque SCOOTER POUR TOUS

Déposée le 11 septembre 1990 par mademoiselle VAN HULLE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTER POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle VAN HULLE Isabelle domicilié(e) 10, rue de Turbigo, 75001 PARIS (dossier no 2178277) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2178277) - France.

La marque SCOOTER POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOTER POUR TOUS est expirée depuis le 11 septembre 2010.

VAN HULLE Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : SCOOTER , SCOOTER , ZAZA de WINDT , SCOOTER , SCOOTER POUR TOUS


Mademoiselle VAN HULLE Isabelle - 10, rue de Turbigo, 75001 PARIS (dossier no 2178277) - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2178277) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178277 - Publication au BOPI 2000-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417853 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302444 - Publication au BOPI 2000-06-21

Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons.Articles de bijouterie dont parures et montres.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, porte-documents, sacs, malles, valises. Vêtements, sous-vêtements, chapellerie, chaussures

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.