Déposée le 26 mars 1997 par VAN HULLE ISABELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est VAN HULLE ISABELLE, domicilié(e) 10, RUE DE TURBIGO, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE VAN HULLE - France.
La marque SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN HULLE ISABELLE - 10, RUE DE TURBIGO, 75001 PARIS - France
ISABELLE VAN HULLE - France
Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417853 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
-Instruments d'Optique, Lunettes Correctrices & Solaires. -Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau -Restauration (alimentation) hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires; programmation pour ordinateurs, recherche scientifique et industrielle; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe à savoir: accompagnement (escorte); agences matrimoniales; services de dessinateur d'arts graphiques; gérance de droits d'auteur; salons de coiffure; consultation en matière d'ordinateurs; location de constumes; services de dessinateur de mode; services de dessinateur pour emballage; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; exploitation de brevets; exploration de brevets; exploration sous-marine; informations sur la mode; concessions de licences de propriété intellectuelle; location de vêtements; clubs de rencontre; stylisme; salons de beauté; cliniques; chirurgie esthétique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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