Déposée le 7 juillet 1995 par VAN HULLE Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est VAN HULLE Isabelle, domicilié(e) 10 Rue Turbigo, 75001 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle VAN HULLE - France.
La marque SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN HULLE Isabelle - 10 Rue Turbigo, 75001 Paris - France
Isabelle VAN HULLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417853 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302444 - Publication au BOPI 2000-06-21
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: parures d'argent; argenterie vaisselle; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; candélabres en métaux précieux; cendriers pour fumeurs en métaux précieux; ornements de chapeaux en métaux précieux; parures pour chaussures en métaux précieux; fume cigare en métaux précieux; coffret à cigares en métaux précieux; étuis à cigares en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; boîte à cigarettes en métaux précieux; étuis à cigarette en métaux précieux; figurines (statuette) en métaux précieux; flacons en métaux précieux; orfèvrerie; poudriers en métaux précieux; services (vaisselle) en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; ronds de serviettes en métaux précieux, pots à tabac en métaux précieux; . Joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: . Porte affiches en papier ou en carton; albums; almanachs; objets d'art gravés; objets d'art lithographiques; atlas; dessous de chopes à bière; boîtes en carton ou en papier; brochures; modèles de broderie; tubes en carton; catalogues; couches culottes en papier ou en cellulose à jeter; serviettes à démaquiller en papier; eaux fortes (gravures); essuie-mains en papier; fanions; figurines (statuettes) en papier mâché; gravures; images; journaux; livres; mouchoirs de poche en papier; périodiques; cartes postales; publications; serviettes à démaquiller en papier; tickets (billets); timbre-poste. . Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: . colliers pour animaux; bandoulières (courroies) en cuir; bourses; caisses en cuir ou en carton-cuir; carcasses de sacs à main; carnassières; cartables; cuir à doublure pour chaussure; étuis pour clés; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; cordons en cuir; garnitures de cuir pour meubles; gibecières; laisses; mallettes pour documents; poignées de valises; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte musique; filets à provisions; sacs à provisions; sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à main; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers; sacs-housses pour vêtements; valves en cuir; coffres de voyage, sacs de voyage; sacs de plage; sacs de campeurs; sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en cuir; trousses de voyage. . Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: . ambre jaune; cornes d'animaux; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); coquillages (coquilles); corail; sacs de couchage pour le camping; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; nacre brute ou mi-ouvrée; porte-revues, présentoir; rayonnages, roseau (matière à tresser); rotin; vannerie; housse à vêtements; patères pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes à savoir: . boîtes en verre; brûle-parfum; services à café en métaux non précieux; batteries de cuisine; appareils pour le démaquillage non électriques; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; pulvérisateur de parfum; vaporisateurs à parfum; nécessaires pour pique-niques; pots; poudriers non en métaux précieux; boîtes à savon; cornes à souliers; formes pour souliers; verse émaillé; verres opales; opalines. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbre de Noël. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires; programmation pour ordinateurs; recherche scientifique et industrielle
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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