Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM CHOCOLATE
VAN HOUTEN GmbH & CO. KG - société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96614917
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque DREAM CHOCOLATE

Déposée le 8 mars 1996 par la société étrangère VAN HOUTEN GmbH & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAM CHOCOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère VAN HOUTEN GmbH & CO. KG domicilié(e) Am Stammgleis 9 - D-22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DREAM CHOCOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM CHOCOLATE est expirée depuis le 8 mars 2006.

VAN HOUTEN GmbH & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFOTIN , MARQUISE DE PAQUES


VAN HOUTEN GmbH & CO. KG - société de droit allemand - Am Stammgleis 9 - D-22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Articles de chocolat diététiques à usage médical ; chocolat, pralines et bonbons pour diabétiques à usage médical.Cacao et cacao en poudre, en Particulier poudre instantanée, boissons en poudre contenant du cacao produits à base de cacao, à savoir masse de chocolat et couvertures ; chocolat et articles de chocolat, notamment tablettes de chocolat bruts et fourrés ; chocolat pour la cuisine et le décor; formes et figures en chocolat pour être utilisés comme des jouets; boissons de chocolat et de cacao, notamment boissons de chocolat et de cacao aromatisés; confiserie, sucreries, bonbons pralines, truffes, massepain et nougat ; gaufres et pâtisserie recouvertes de chocolat, notamment biscuits gaufrés, et pralines gaufrées ; bâtons de chocolat, notamment bâtons de chocolat fourrés ; fruits, raisins, baies, noisettes, semences, céréales revêtus de chocolat; articles de chocolat diététiques à usage non médical; chocolat, pralines et bonbons pour diabétiques à usage non médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.