Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VAN HARTESVELDT Jean-Jacques
/
SMARTCAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCAPS
VAN HARTESVELDT Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98711593
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque SMARTCAPS

Déposée le 5 janvier 1998 par VAN HARTESVELDT Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMARTCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est VAN HARTESVELDT Jean-Jacques, domicilié(e) 890 Chemin des Adrets, 06370 MOUANS-SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN HARTESVELDT Jean-Jacques - France.

La marque SMARTCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCAPS est expirée depuis le 5 janvier 2008.

VAN HARTESVELDT Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : NOBLE HOUSE CONSTRUCTION , HANDYCAPS


VAN HARTESVELDT Jean-Jacques - 890 Chemin des Adrets, 06370 MOUANS-SARTOUX - France


VAN HARTESVELDT Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Stylos, stylographs, stylo feutres, crayons. Etuis pour forêts (outils).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.