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Marques déposées par monsieur Van Geluwe (Jean
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SF MODULAR EQUIPMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF MODULAR EQUIPMENT
M. Van Geluwe (Jean)

Numéro de dépôt :
957434
Date de dépôt :
02/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SF MODULAR EQUIPMENT

Déposée le 2 juin 1976 par monsieur Van Geluwe (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SF MODULAR EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Van Geluwe (Jean domicilié(e) 7, avenue du Mont-d'Arbois, Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie). - France.

La marque SF MODULAR EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SF MODULAR EQUIPMENT est expirée depuis le 2 juin 1986.


M. Van Geluwe (Jean) - 7, avenue du Mont-d'Arbois, Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Appareils électroniques, notamment pour l'informatique et pour les installations de sécurité, de contrôle, de protection et servo-commande.