Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE
VAN GAVER Frédérick, Marie, Luc

Numéro de dépôt :
1417537
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1997
ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE de VAN GAVER Frédérick

Présentation de la marque ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE

Déposée le 9 juillet 1987 par VAN GAVER Frédérick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN GAVER Frédérick, Marie, Luc, domicilié(e) 140, rue St-Charles, 75015 PARIS. - France.

La marque ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA 3 ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE est expirée depuis le 9 juillet 1997.

VAN GAVER Frédérick a également déposé les autres marques suivantes : ESA 3


VAN GAVER Frédérick, Marie, Luc - 140, rue St-Charles, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 29 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171987 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 24 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168387 - Publication au BOPI 1994-01-24

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