Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD IMMOBILIER
VAN ESPEN Franck

Numéro de dépôt :
97677975
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque SUD IMMOBILIER

Déposée le 13 mai 1997 par VAN ESPEN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est VAN ESPEN Franck, domicilié(e) Clos St Jean 494, rue de Boérie, 06211 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN ESPEN Franck - France.

La marque SUD IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD IMMOBILIER est expirée depuis le 13 mai 2007.

VAN ESPEN Franck a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION" , DIRECT PROPRIETAIRE


VAN ESPEN Franck - Clos St Jean 494, rue de Boérie, 06211 MANDELIEU - France


VAN ESPEN Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275794 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270185 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Education; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles. - Edition de livres, de revues. Distribution de Journaux. Affaires Immobilières Expertise Immobilière Gérances d'Immeuble

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.