PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION"
VAN ESPEN Franck
Numéro de dépôt :
94528156
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004
Présentation de la marque PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION"
Déposée le 6 juillet 1994 par VAN ESPEN Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est VAN ESPEN Franck, domicilié(e) Domaine de Bellevue, 479 Corniche Primevères, 06210 Mandelieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck VAN ESPEN Domaine de Bellevue - France.
La marque PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISANCE OCCASIONS "TOUT LE NAUTISME EN ANNONCES " "LE SPECIALISTE DU BATEAU D'OCCASION" est expirée depuis le 6 juillet 2004.
VAN ESPEN Franck - Domaine de Bellevue, 479 Corniche Primevères, 06210 Mandelieu - France
Franck VAN ESPEN Domaine de Bellevue - France
Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271595 - Publication au BOPI 1999-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Produit de l'imprimerie, journal essentiellement consacré à l'activité de la plaisance.Edition d'un journal, production de spectacles, de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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