Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR C'EST NOIR
M. VAN EETVELDE Michel

Numéro de dépôt :
1472356
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1998
NOIR C\'EST NOIR de VAN EETVELDE Michel

Présentation de la marque NOIR C'EST NOIR

Déposée le 20 juin 1988 par monsieur VAN EETVELDE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIR C'EST NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VAN EETVELDE Michel domicilié(e) 2, rue de Paradis, 75010 PARIS. - France.

La marque NOIR C'EST NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR C'EST NOIR est expirée depuis le 20 juin 1998.


M. VAN EETVELDE Michel - 2, rue de Paradis, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

- Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du café, Farines et préparations faites de céréales, Pain, Patisserie et Confiserie, Glaces comestibles, Miel, Sirop de mélasse, Levure, Poudre pour faire lever, Sel, Moutarde, Vinaigres, Sauces (à l'exception des sauces à salade), Epicerie, Glaces à rafraichir. - Bières, Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, Boissons de fruits et jus de fruits, Sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.