Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMA CUM LAUDE
VAN DER SMIT GERT-JAN

Numéro de dépôt :
3048592
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque SUMMA CUM LAUDE

Déposée le 24 août 2000 par VAN DER SMIT GERT-JAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMMA CUM LAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est VAN DER SMIT GERT-JAN, domicilié(e) 73 LOTISSEMENT "LE LAC", 33290 LE PIAN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GERT-JAN VAN DER SMIT - France.

La marque SUMMA CUM LAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMA CUM LAUDE est expirée depuis le 24 août 2010.

VAN DER SMIT GERT-JAN a également déposé les autres marques suivantes : CUM LAUDE , MAGNA CUM LAUDE


VAN DER SMIT GERT-JAN - 73 LOTISSEMENT "LE LAC", 33290 LE PIAN MEDOC - France


MR GERT-JAN VAN DER SMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

- Bières ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.