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Marques déposées par VAN DER GROEN Roy
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ROY FONT-ROMEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY FONT-ROMEU
VAN DER GROEN Roy

Numéro de dépôt :
94531054
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque ROY FONT-ROMEU

Déposée le 25 juillet 1994 par VAN DER GROEN Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROY FONT-ROMEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est VAN DER GROEN Roy, domicilié(e) Avenue des Erables, 66210 SUPER BOLQUERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Roy VAN DER GROEN - France.

La marque ROY FONT-ROMEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY FONT-ROMEU est expirée depuis le 25 juillet 2004.


VAN DER GROEN Roy - Avenue des Erables, 66210 SUPER BOLQUERE - France


Mr Roy VAN DER GROEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

- Tentes, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes) - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements, chaussures

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.