Présentation de la marque L'EDITO DU COPROPRIETAIRE ET DU LOCATAIRE
Déposée le 11 juillet 2001 par VAN DER CRUYSSEN Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'EDITO DU COPROPRIETAIRE ET DU LOCATAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est VAN DER CRUYSSEN Hubert, domicilié(e) les Hibiscus 1, 30 rue de Fontvieille, F-06250 MOUGINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN DER CRUYSSEN Hubert - France.
La marque L'EDITO DU COPROPRIETAIRE ET DU LOCATAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN DER CRUYSSEN Hubert - les Hibiscus 1, 30 rue de Fontvieille, F-06250 MOUGINS - France
VAN DER CRUYSSEN Hubert - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357346 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400222 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Presse/Edition papier Presse/Edition électronique Produits de l'imprimerie Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (livrets - plaquettes - sites Internet).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'EDITO DU COPROPRIETAIRE ET DU LOCATAIRE"
