Déposée le 12 mai 2005 par van der Bruggen Tom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TOMTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est van der Bruggen Tom domicilié(e) Le Brabant, 3 bis Bld de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. van der Bruggen Tom domicilié(e) Le Brabant, 3 bis Bld de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco.
La marque TOMTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMTECT arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
van der Bruggen Tom - Le Brabant, 3 bis Bld de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco
M. van der Bruggen Tom - Le Brabant, 3 bis Bld de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579251 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-02-18
– matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). – jeux, jouets. Jeux de construction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOMTECT"
