Déposée le 19 février 1993 par Van Den Kerkhove
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOEPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est Van Den Kerkhove, Katia, domicilié(e) 98, avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle GOULLIER c/o Rogers & Wells - France.
La marque NOEPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Van Den Kerkhove, Katia - 98, avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris - France
Isabelle GOULLIER c/o Rogers & Wells - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315605 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176898 - Publication au BOPI 1994-10-04
Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162549 - Publication au BOPI 1993-09-02
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166489 - Publication au BOPI 1993-12-20
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique et étant à usage médical.Supports pour la diffusion de substances à usage médical.Adhésifs, autocollants.Disques et étiquettes en matières plastiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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