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Marques déposées par VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L'ETABLE
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DOUCET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCET
VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L'ETABLE

Numéro de dépôt :
1558747
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009
DOUCET de VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L\'ETABLE

Présentation de la marque DOUCET

Déposée le 7 novembre 1989 par VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L'ETABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L'ETABLE, domicilié(e) Route de MORET, 77140 MONTCOURT FROMONVILLE (dossier no 2156870) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE VAN DEN HAUTE LA FERME de L'ETABLE domicilié(e) (dossier no 2156870) - France.

La marque DOUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCET est expirée depuis le 7 novembre 2009.


VAN DEN HAUTE CHRISTINE LA FERME DE L'ETABLE - Route de MORET, 77140 MONTCOURT FROMONVILLE (dossier no 2156870) - France


CHRISTINE VAN DEN HAUTE LA FERME de L'ETABLE - (dossier no 2156870) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2156870 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

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