Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMICURE
Numéro de dépôt :
1532463
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque VERMICURE
Déposée le 19 mai 1989 par VAN DEN BUSSCHE ANNICK épouse FLANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMICURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMICURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAN DEN BUSSCHE ANNICK épouse FLANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 août 1994 - Transmission de propriété n°175720 - Publication au BOPI 1994-08-29