VEGETELLA
Présentation de la marque VEGETELLA
Déposée le 14 mars 1990 par la société étrangère Van den Bergh Nederland BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGETELLA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGETELLA est expirée depuis le 14 mars 2020.
Van den Bergh Nederland BV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182045 - Publication au BOPI 2000-09-14
Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28
Inscription le 17 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314300 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 11 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309220 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252860 - Publication au BOPI 1998-04-07
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427188 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Inscription le 6 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531507 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 6 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531506 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06