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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAN DEN BERG SEEDS
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VAN DEN BERG SEEDS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VAN DEN BERG SEEDS
SARL VAN DEN BERG SEEDS

Numéro de dépôt :
94527356
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VAN DEN BERG SEEDS

Déposée le 27 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAN DEN BERG SEEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN DEN BERG SEEDS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAN DEN BERG SEEDS domicilié(e) 53 bd Jean Brunhes, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 272 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN DEN BERG SEEDS SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAN DEN BERG SEEDS est expirée depuis le 27 juin 2004.

VAN DEN BERG SEEDS a également déposé les autres marques suivantes : RONCARDO


SARL VAN DEN BERG SEEDS - 53 bd Jean Brunhes, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 393272901


VAN DEN BERG SEEDS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 9 juillet 1998 - Renonciation totale n°257809 - Publication au BOPI 1998-07-09

Inscription le 19 mars 1996 - Action en revendication de propriété n°199154 - Publication au BOPI 1996-03-19

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits agricoles, horticoles, graines non compris dans d'autres classes; semences