Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DONNA
VAN DEN ABEELE Vincent, La Bucherie, SAINT CYR, 87310 SAINT LAURENT-sur-GORRE.

Numéro de dépôt :
1198799
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1992
LA DONNA de VAN DEN ABEELE Vincent

Présentation de la marque LA DONNA

Déposée le 18 mars 1982 par VAN DEN ABEELE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN DEN ABEELE Vincent, La Bucherie, SAINT CYR, 87310 SAINT LAURENT-sur-GORRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque LA DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DONNA est expirée depuis le 18 mars 1992.

VAN DEN ABEELE Vincent a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LA JOCONDE


VAN DEN ABEELE Vincent, La Bucherie, SAINT CYR, 87310 SAINT LAURENT-sur-GORRE. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

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