Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUMO-CHEVAL
Numéro de dépôt :
1261745
Date de dépôt :
18/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FUMO-CHEVAL
Déposée le 18 décembre 1978 par VAN-DEN ABEELE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUMO-CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUMO-CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261745.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FUMO-CHEVAL est expirée depuis le 18 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29