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Marques déposées par la société étrangère VAN DELFT BISCUITS N.V
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LA MAISON DES CEREALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DES CEREALES
VAN DELFT BISCUITS N.V., société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
4343241
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
LA MAISON DES CEREALES de VAN DELFT BISCUITS N.V

Présentation de la marque LA MAISON DES CEREALES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la société étrangère VAN DELFT BISCUITS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la société étrangère VAN DELFT BISCUITS N.V domicilié(e) Marconistraat, 2, Postbus 365 - 3840 - AJ Harderwijk - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA MAISON DES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES CEREALES arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


VAN DELFT BISCUITS N.V., société de droit Néerlandais - Marconistraat, 2, Postbus 365 - 3840 - AJ Harderwijk - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Farine et préparations faites de céréales, céréales, produits de boulangerie, pain, pâtisseries, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits (salés ou sucrés) ; crackers, cookies, gâteaux ; biscottes, gaufres, gaufrettes, barres céréales, produits de confiserie ; tous ces produits étant d`origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, céréaliers, horticoles, graines et semences brutes et non transformées ; malt.