Marque expirée - Marque en non vigueur

SOIREE TARTIFLETTE
VAN DE WOESTYNE SAS

Numéro de dépôt :
97671235
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque SOIREE TARTIFLETTE

Déposée le 26 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIREE TARTIFLETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard,59810 LESQUIN (dossier no 2336941) - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard,59810 LESQUIN (dossier no 2336941) - 59810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIREE TARTIFLETTE est expirée depuis le 26 mars 2017.

VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : MOSTLAND , LE CHATILLON , LES TRANCHOTINES , PAVE DES FLANDRES , LE SAVOIR FRAIS , AROMATICA , MAAS D'OR , LE HOUBLON , SAVOIE D'OR , COEURMENTAL


VAN DE WOESTYNE SAS - 14 rue de la Croix Bougard,59810 LESQUIN (dossier no 2336941) - 59810 - France - SIREN 459500823


SAS VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard,59810 LESQUIN (dossier no 2336941) - 59810 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336941 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589752 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles