Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOIREE RACLETTE
VAN DE WOESTYNE SAS

Numéro de dépôt :
94534782
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2014

Présentation de la marque SOIREE RACLETTE

Déposée le 30 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIREE RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE domicilié(e) Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN CEDEX (dossier no 2267539) - 59811 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAN DE WOESTYNE SAS domicilié(e) BP 117,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2267539) - 59811 - France.

La marque SOIREE RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIREE RACLETTE est expirée depuis le 30 août 2014.

VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : MOSTLAND , LE CHATILLON , LES TRANCHOTINES , PAVE DES FLANDRES , LE SAVOIR FRAIS , AROMATICA , MAAS D'OR , LE HOUBLON , SAVOIE D'OR , COEURMENTAL


VAN DE WOESTYNE SAS - Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN CEDEX (dossier no 2267539) - 59811 - France - SIREN 459500823


VAN DE WOESTYNE SAS - BP 117,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2267539) - 59811 - France


Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°277417 - Publication au BOPI 1999-05-14

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267539 - Publication au BOPI 2004-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589752 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Viande, volaille et gibier, produit laitiers