SAPIN D'OR
Présentation de la marque SAPIN D'OR
Déposée le 4 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAPIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN D'OR est expirée depuis le 4 août 2014.
VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267536 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589754 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03