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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE
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LES TRANCHOTINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRANCHOTINES
VAN DE WOESTYNE SAS

Numéro de dépôt :
94512475
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2014

Présentation de la marque LES TRANCHOTINES

Déposée le 18 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TRANCHOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117 - 59811 - LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VAN DE WOESTYNE SAS domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117 - 59811 - LESQUIN cedex - France.

La marque LES TRANCHOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRANCHOTINES est expirée depuis le 18 mars 2014.

VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : MOSTLAND , LE CHATILLON , PAVE DES FLANDRES , LE SAVOIR FRAIS , AROMATICA , MAAS D'OR , LE HOUBLON , SAVOIE D'OR , COEURMENTAL , SAPIN D'OR


VAN DE WOESTYNE SAS - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117 - 59811 - LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


VAN DE WOESTYNE SAS - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117 - 59811 - LESQUIN cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259916 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Errata sur les renouvellements - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589754 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

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