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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE
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LES GOURMETS DE L'ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GOURMETS DE L'ARTOIS
SAS VAN DE WOESTYNE

Numéro de dépôt :
93488727
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GOURMETS DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59810 LESQUIN (dossier no 2250221) - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59810 LESQUIN (dossier no 2250221) - 59810 - France.

La marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS est expirée depuis le 30 septembre 2013.

VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : MOSTLAND , LE CHATILLON , LES TRANCHOTINES , PAVE DES FLANDRES , LE SAVOIR FRAIS , AROMATICA , MAAS D'OR , LE HOUBLON , SAVOIE D'OR , COEURMENTAL


SAS VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59810 LESQUIN (dossier no 2250221) - 59810 - France - SIREN 459500823


SAS VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59810 LESQUIN (dossier no 2250221) - 59810 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250221 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589752 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibier, extraits de viande,fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade et conserves