Marque expirée - Marque en non vigueur

COEURMENTAL
VAN DE WOESTYNE SAS

Numéro de dépôt :
98765265
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque COEURMENTAL

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEURMENTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2386839) - 59811 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2386839) - 59811 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEURMENTAL est expirée depuis le 15 décembre 2018.

VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : MOSTLAND , LE CHATILLON , LES TRANCHOTINES , PAVE DES FLANDRES , LE SAVOIR FRAIS , AROMATICA , MAAS D'OR , LE HOUBLON , SAVOIE D'OR , SAPIN D'OR


VAN DE WOESTYNE SAS - 14 rue de la Croix Bougard,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2386839) - 59811 - France - SIREN 459500823


S.A.S. VAN DE WOESTYNE - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex (dossier no 2386839) - 59811 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386839 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589754 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Lait et produits laitiers.