Maxicone
Présentation de la marque Maxicone
Déposée le 19 juillet 2011 par VAN DE VELDE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maxicone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Maxicone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maxicone est expirée depuis le 19 juillet 2021.
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580733 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 18 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604934 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609286 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Inscription le 19 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635789 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635788 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660056 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°791324 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-09