Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile.
van Damme Stéphane

Numéro de dépôt :
3269962
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/01/2014
H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile. de van Damme Stéphane

Présentation de la marque H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile.

Déposée le 27 janvier 2004 par van Damme Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est van Damme Stéphane domicilié(e) Ch. de Tanneron 1A,06530 Peymeinade - 06530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, van Damme Stéphane domicilié(e) Ch. de Tanneron 1A,06530 Peymeinade - 06530 - France.

La marque H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HISTOMOBILE le moteur de la passion automobile. est expirée depuis le 27 janvier 2014.


van Damme Stéphane - Ch. de Tanneron 1A,06530 Peymeinade - 06530 - France


van Damme Stéphane - Ch. de Tanneron 1A,06530 Peymeinade - 06530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, Cédéroms. Logiciels de jeux ; logiciels. Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Publications de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours, organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisations d'expositions (à buts culturels ou éducatifs). Services de jeux proposés en ligne (réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.