Déposée le 7 avril 1976 par Van Cleef & Arpels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Van Cleef & Arpels domicilié(e) (soc. an.), 22, place Vendôme, Paris. - France.
La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Van Cleef & Arpels - (soc. an.), 22, place Vendôme, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, harnais et sellerie;tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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