Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS
/
VCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VCA
VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anomyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
93487904
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque VCA

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) Route des Biches 8, CH 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VCA est expirée depuis le 15 octobre 2023.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS S.A., Société Anomyme de droit suisse - Route des Biches 8, CH 1752 VILLARS-SUR-GLANE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249428 - Publication au BOPI 2003-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°385835 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540366 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques