Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VCA
VAN CLEEF & ARPELS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1379061
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2006
VCA de VAN CLEEF & ARPELS

Présentation de la marque VCA

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAN CLEEF & ARPELS domicilié(e) 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2063157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 027 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2063157) - France.

La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VCA est expirée depuis le 21 mars 2006.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A


VAN CLEEF & ARPELS, société anonyme - 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2063157) - France - SIREN 572027563


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2063157) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063157 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, lotions pour les cheveux.Horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.Maroquinerie, sacs en étoffe pour dames. Articles pour fumeurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.